3DS : Nintendo condamné à payer des royalties

Nintendo va avoir une belle facture à payer, et ce jusqu’à la fin de carrière de la console.

La société Tomita Technologies avait porté plainte contre Nintendo, accusant le constructeur d’utiliser sans son accord un brevet sur la stéréoscopie (technologie de relief) de la caméra. Un juge de New York a rendu son verdict : Nintendo est condamné à verser chaque trimestre à Tomita 1,82% des revenus générés par les ventes de la console (basé sur le prix de gros, pas le prix de vente). Il semblerait que ça concerne aussi les consoles déjà vendues, ce qui serait logique.

Le jury avait demandé une somme fixe, mais le juge a opté pour un taux afin de refléter les fluctuations du prix de vente. La sanction du jury était également plus sévère, et le juge a choisi de l’assouplir pour refléter le fait que ce n’est pas une technologie essentielle de la console, et que tout le monde n’utilise pas forcément la stéréoscopie.

Les rapports de Law 360 et NY Patent Blog (via NeoGAF) manquent de précision, mais on imagine que ça ne concerne que les consoles vendues aux Etats-Unis (près de 10,5 millions à la mi-décembre 2013).

Le 06/01/2014 à 12:24:35 – Par Jean-Baptiste Pochet @moustachaman